Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://charpenteboisdebout.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Baptiste Clisson - Charpente Bois Debout
Adresse : Lieu-dit La Marchandière, 17 Beumene, 86500 Saulgé
Téléphone : +33 6 30 48 17 37
Email : [Adresse email à compléter]
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Netlify.
Adresse : 2325 3rd Street, Suite 215, San Francisco, California 94107, USA.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Baptiste Clisson est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Baptiste Clisson.
4. Limitations de responsabilité
Baptiste Clisson ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://charpenteboisdebout.fr.
Baptiste Clisson décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://charpenteboisdebout.fr.
Baptiste Clisson s'engage à sécuriser au mieux le site https://charpenteboisdebout.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.